Acide succinique : Reverdia et BioAmber renoncent à contester leurs brevets

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Eliminer un risque de litige et une incertitude liée à des coûts induits par de longs mois de procédures, c’est tout l’objet de l’accord que viennent de signer les deux producteurs d’acide succinique biosourcé : l’Européen Reverdia (j-v entre Roquette et DSM) et l’Américain BioAmber. Conformément aux dispositions prises dans cet accord, BioAmber bénéficiera de clauses de non-revendication à l’égard de certains droits de propriété intellectuelle dans le domaine de l’acide succinique biosourcé, en échange d’une contrepartie financière non divulguée.

En outre, l’accord prévoit à la fois pour BioAmber et Reverdia la possibilité de poursuivre leurs activités respectives en utilisant leurs technologies exclusives à base de levure. Technologies qui selon Marcel Lubben, président de Reverdia, bénéficient d’un avantage concurrentiel important par rapport aux technologies à base de bactéries.

 Une solution constructive
« Dans l’environnement de plus en plus complexe de la propriété intellectuelle, la conclusion de cet accord illustre comment deux sociétés proactives opérant dans le même domaine peuvent trouver une solution constructive pour leur permettre de se concentrer sur l’exécution de leurs affaires plutôt que de chercher la confrontation et le conflit », a justifié Jean-François, p-dg de BioAmber.

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